1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres, ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 58/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 524ème réunion de la Cour tenue le 25 avril 1996 (DEC 52/96 + Add.1)
3. Activités de la Cour
4. Compétence consultative de la Cour - Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de règlement financier de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (DEC 60/96)
5. Avis technique concernant les engagements financiers régissant les immeubles de la Cour de justice - 1ère lecture (DEC 55/96)

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1995
2ème lecture
6. Observations préliminaires sur les "Ressources propres" (DEC 50/1/96)
7. Preliminary observations on "Contribution to national expenditure on fishing surveillance" (DEC 56/96)
8. Preliminary observations on "Aid for investment in the processing and marketing of fisheries and aquacultured products" (DEC 57/96)
9. Observations préliminaires sur le "Domaine social" (DEC 61/96)
10. Observations préliminaires sur la "Coopération avec les pays en voie de développement" (DEC 62/96)
11. Divers

Poursuite de la réunion: RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1995 - 1ère lecture
1. Observations préliminaires sur les "Actions en faveur des PECO, NEI et de la Mongolie" (DEC 64/96)
2. Observations préliminaires sur la "Recherche" (DEC 65/96)
3. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et l'Addendum à la version Révisée Rév.2.

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