Réunion des 1er et 2 juillet 1974
Documents from 01 July 1974 to 09 August 1974Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport révisé de Marcel Brégégère concernant une directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les levures naturelles et les résidus de levure.
Echange de vues sur la communication relative aux problèmes posés par l'industrie de pâtes à papier et des papiers et cartons, présentée par Helveg Petersen.
Echange de vues sur les problèmes posés par la pollution du Rhin, rédigé par Willi Müller.
Examen et adoption du projet de rapport relative à une directive concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore aux oreilles des conducteurs de tracteurs agricoles ou forestiers à roues.
Echange de vues sur la pétition n°3/74 relative à la sauvegarde de la Méditerranée.
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English, French
Textual