Procès-verbaux et notes

Documents from 27 April 1964 to 18 January 1994

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-147
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbaux des réunions des secrétaires généraux des Groupes.
Demandes de transformation de postes.
Statut régissant la représentation du personnel du Groupe libéral et amendement.
Règlement relatif à la représentation du personnel du secrétariat du PE et amendements.
Notes de la Direction générale du personnel sur les comités de promotion.
Mobilité des agents temporaires.
Notes du comité du personnel
Note du Syndicat général du personnel des organismes européens (SGPOE) sur les agents des Groupes et fonctionnaires et propositions des Groupes politiques sur le problème.
Lettre de Rudi Arndt, parti socialiste, à Lord Henry Plumb, président du PE, sur les modifications des organigrammes des Groupes politiques suite aux élections en Espagne et au Portugal.
Conclusions du Groupe de travail sur le personnel des Groupes politiques
Avant-projet de rapport de Ien van den Heuvel et résolution concernant la situation des femmes dans les institutions communautaires.
Communications aux membres et au personnel concernant entre autres les procédures de notation et les dispositions statutaires.
Avis du comité paritaire pour les affaires du personnel sur les problèmes des agents des Groupes.
Notes sur les agents temporaires : régime d’assurance chômage et cessation des fonctions.
Notes sur l’organisation et le fonctionnement du secrétariat du Groupe à Luxembourg.
Rapport de Hans Nord sur l’organisation des travaux du secrétariat au sein du Groupe.
Note de Massimo Silvestro sur la présence du Groupe dans les commissions parlementaires.
Note sur l’accord des présidents des Groupes relatif au déroulement des carrières au sein de leurs secrétariats.
Rapport entre l’administration du Parlement et les Groupes politiques.
Réflexion de Hans Nord sur un arrêt de la Cour de justice relatif à la participation des agents non-titulaires aux concours internes.

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English, French

Type of Archival Materials

Textual

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