- 1994 :
Note du SGCI sur la politique communautaire de Recherche et développement (08/11/1991) transmise par son secrétaire général (24/11). ‘La situation du Centre commun de recherche CCR au début de la nouvelle Commission’ par J. Contzen -DGXII- (08/12). Note de la DG Télécommunications sur les orientations de la nouvelle Commission en matière de politique de recherche communautaire (06/12). Note de J.-L. Demarty sur les caractéristiques de la DGXII (08/12). Note de F. Fries -cabinet du président- sur Recherche et développement en vue de la rencontre d’Evian (18/10). Note de J.-P. Contzen -DGXII- sur le dossier Espace suite aux contacts avec le Parlement européen [2496] (21/02).

- 1995 :
Summary of the Space Interservice Group meeting in the 22th June [XII/20816] (04/07). Note de J.-P. Fourré , ancien vice-président de l’Assemblée de l’UEO, sur son projet de forum européen de surveillance par satellite EUCOSAT (07/1995).

Textual