Renforcement de la procédure budgétaire et du contrôle financier

Document date: [10/1975]
Identity
Content
Access
Allied Materials
Relations

Identity Statement

Created By
Noël, Emile
HAEU Reference Code
EN-925
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

Note du cabinet du président sur la structure des groupes chargés des questions budgétaires (01/10). Institution du groupe de travail pour les Questions financières et budgétaires [SEC(75)3293] (02/10). Résultats de la 1ère réunion le 03/10 [SEC(75)3365] (08/10). Résultats des réunions le 26/09 [SEC(75)3415] (09/10) et le 27/10 [SEC(75)3618] (29/10) du groupe de membres de la Commission particulièrement intéressés. "Réflexions de la Commission sur l'amélioration des procédures budgétaires et de contrôle" [SEC(75)3465] (13/10). Lettre du chancelier allemand au président François-Xavier Ortoli en date du 10/10 [SEC(75)3440] (15/10). "Réflexions de la Commission sur l'amélioration des procédures budgétaires et de contrôle (communication de M. Cheysson)" [SEC(75)3525] et [SEC(75)3525/2] (17/10). "Budget des CE pour 1976. Lettre adressée au président de la Commission en date du 7 octobre 1975 par M. Apel, ministre fédéral allemand des Finances" [SA(75)7811] (21/10) et note afférente d'EN en vue du prochain Conseil budgétaire (21/10). "Amélioration des procédures budgétaires et du contrôle financier (communication de M. Cheysson)" [SEC(75)3599] (24/10). Projet de texte sur l'amélioration des procédures budgétaires par P. Leleux -SJ- (29/10). "Amélioration des procédures budgétaires et du contrôle financier (note d'information)", 29/10 [SEC(75)3599final].

Conditions of Access and Use

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Location of Originals
Historical Archives of the European Union

Relations Area

Related Entries
SEC(1975)3293 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. GAUTIER-SAUVAGNAC MM. von VERSCHUER (DG VI) BECK BARTHELEMY (DG VI) TOLEDANO STRASSER (DG XIX) HAY EHLERMANN (DG XX) TRAPPENIERS GOERGEN (DG XV) WIJNMAALEN KEES (DG II) EUDE EMERSON (DG II) LELEUX (S.J.)
Abstract: Volume 1975/0085 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 02/10/1975 NOTE A L'ATTENTION DE MM. GAUTIER-SAUVAGNAC MM. von VERSCHUER (DG VI) BECK BARTHELEMY (DG VI) TOLEDANO STRASSER (DG XIX) HAY EHLERMANN (DG XX) TRAPPENIERS GOERGEN (DG XV) WIJNMAALEN KEES (DG II) EUDE EMERSON (DG II) LELEUX (S.J.) (FRA) Volume 1975/9017 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1975)3293
Original Reference Code: SEC(1975)3293
Description Level: Dossier
Dates: 1975 to 1975
SEC(1975)3365 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL POUR LES QUESTIONS BUDGETAIRES ET FINANCIERES Objet : Résultats de la première réunion du groupe - 3 octobre 1975
Abstract: Volume 1975/0087 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 08/10/1975 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL POUR LES QUESTIONS BUDGETAIRES ET FINANCIERES Objet : Résultats de la première réunion du groupe - 3 octobre 1975 (FRA) Volume 1975/9017 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 08/10/1975 NOTE A L'ATTENTION ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1975)3365
Original Reference Code: SEC(1975)3365
Description Level: Dossier
Dates: 1975 to 1975
SEC(1975)3415 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion du Groupe des Membres principalement intéressés de la Commission du vendredi 26 septembre 1975 - Problèmes dans le domaine de la politique budgétaire
Abstract: Volume 1975/0087 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 09/10/1975 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion du Groupe des Membres principalement intéressés de la Commission du vendredi 26 septembre 1975 - Problèmes dans le domaine de la politique budgétaire (FRA) Volume 1975/9017 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertine ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1975)3415
Original Reference Code: SEC(1975)3415
Description Level: Dossier
Dates: 1975 to 1975
SEC(1975)3618 - Aide-mémoire concernant la déclaration d'une nouvelle parité auprès du F.M.I
Abstract: Volume 1975/0104 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 29/10/1975 O.J. 357/4 - Point 19 c NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Problèmes dans le domaine de la politique budgétaire -Résultats de la réunion du Groupe de Membres de la Commission principalement intéressés, lundi 27 octobre 1975 (FRA) Volume 1975/9019 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur l ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1975)3618
Original Reference Code: SEC(1975)3618
Description Level: Dossier
Dates: 1975 to 1975
SEC(1975)3465 - Reflexions de la commission sur l'amélioration des procedures budgetaires et de contrôle
Abstract: Volume 1975/0089 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 13/10/1975 Reflexions de la commission sur l'amélioration des procedures budgetaires et de contrôle (FRA) Volume 1975/9017 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 13/10/1975 Réunion du Groupe "Questions budgétaires et financières - mardi 14 octobre 1975 à 9 heures 30 - salle B ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1975)3465
Original Reference Code: SEC(1975)3465
Description Level: Dossier
Dates: 1975 to 1975
SEC(1975)3440 - Réponse de M. le Président à la lettre de M. Helmut SCHMIDT, Chancelier Fédéral, en date du 10 octobre 1975 (cf doc SEC(75) 3440)
Abstract: Volume 1975/0088 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 04/11/1975 Réponse de M. le Président à la lettre de M. Helmut SCHMIDT, Chancelier Fédéral, en date du 10 octobre 1975 (cf doc. SEC(75) 3440) (FRA) Volume 1975/9002 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 04/11/1975 Réponse de M. le Président à la lettre de M. Helmut SCHMIDT, ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1975)3440
Original Reference Code: SEC(1975)3440
Description Level: Dossier
Dates: 1975 to 1975
SEC(1975)3525 - O.J. 356- point 16 a. REFLEXIONS DE LA COMMISSION SUR L'AMELIORATION DES PROCEDURES BUDGETAIRES ET DE CONTROLE (Communication de M. CHEYSSON)
Abstract: Volume 1975/0103 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 17/10/1975 O.J. 356- point 16 a. REFLEXIONS DE LA COMMISSION SUR L'AMELIORATION DES PROCEDURES BUDGETAIRES ET DE CONTROLE (Communication de M. CHEYSSON) (FRA) Volume 1975/9018 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 17/10/1975 O.J. 356- point 16 a. REFLEXIONS DE LA COMMISSION ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1975)3525
Original Reference Code: SEC(1975)3525
Description Level: Dossier
Dates: 1975 to 1975
SEC(1975)3599 - AMELIORATION DES PROCEDURES BUDGETAIRES ET DU CONTROLE FINANCIER (Note d'information)
Abstract: Volume 1975/0104 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 29/10/1975 AMELIORATION DES PROCEDURES BUDGETAIRES ET DU CONTROLE FINANCIER (Note d'information) (FRA) IMPROVEMENT OF BUDGETARY PROCEDURE AND FINANCIAL CONTROL (Information memo) (ENG) FORBEDRING AF BUDGETPROCEDURERNE OG AF FINANSKONTROLLEN (Informationsnote) VERBESSERUNG DER HAUSHALTSVERFAHREN UND DER FINANZKONTROLLE (Vermerk) (DEU) VERBETERING VAN ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1975)3599
Original Reference Code: SEC(1975)3599
Description Level: Dossier
Dates: 1975 to 1975
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly