SP(1992)129 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 90/92 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2354/91 posée par Mme PIERMONT sur la radioactivité libérée par les essais atomiques effectués à Mururoa projet établi par M. RIPA DI MEANA
SP(1992)129 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 90/92 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2354/91 posée par Mme PIERMONT sur la radioactivité libérée par les essais atomiques effectués à Mururoa projet établi par M. RIPA DI MEANA
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1992)129
Original Reference Code
SP(1992)129
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1992/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/01/1992
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 90/92 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2354/91 posée par Mme PIERMONT sur la radioactivité libérée par les essais atomiques effectués à Mururoa projet établi par M. RIPA DI MEANA (FRA)
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