SEC(1993)1453 - OJ 1168, point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Projet de proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1785/81 portant organisation commune des marché dans le secteur du sucre (COM(93) 442) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 17 septembre 1993
SEC(1993)1453 - OJ 1168, point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Projet de proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1785/81 portant organisation commune des marché dans le secteur du sucre (COM(93) 442) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 17 septembre 1993
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SEC(1993)1453
Original Reference Code
SEC(1993)1453
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/9026
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/09/1993
OJ 1168, point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Projet de proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1785/81 portant organisation commune des marché dans le secteur du sucre (COM(93) 442) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 17 septembre 1993. (FRA)
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