SEC(1992)902 - Note à l'attention de Mme et MM. les Chefs de Cabinet Objet : Programme 1992 . mise en oeuvre du tome 1 du répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du Programme de travail de la Commission pour 1992 (SEC(92) 460 du 4 mars 1992)

Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)902
Original Reference Code
SEC(1992)902
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1992/0051
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/04/1992
Note à l'attention de Mme et MM. les Chefs de Cabinet Objet : Programme 1992 . mise en oeuvre du tome 1 du répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du Programme de travail de la Commission pour 1992 (SEC(92) 460 du 4 mars 1992) (FRA)

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French

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