Correspondance relative à l'établissement de statistiques d'importation de produits faisant l'objet de mesures tarifaires semestrielles. Textes d, i et nl; Dispositions complémentaires concernant les mesures tarifaires semestrielles, arrêtées par les représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, le 14.06.1960 (69ème session). Textes d, i et nl; Dispositions complémentaires. Textes d, i et nl; Dispositions relatives aux mesures tarifaires semestrielles arrêtées par les représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, le 09.05.1960. Textes d, i et nl; Étude de la H.A. pour le Conseil relative aux importations d'ébauches en rouleaux pour tôles (coils); Étude de la H.A. pour le Conseil sur la situation du marché des coils; Étude de la H.A. relative au marché des tôles fines en 1965 ; niveaux prévisibles de la demande et des possibilités de production; Questionnaire. Texte d; Texte d; Travaux de la Commission de coordination lors de la 100ème réunion, 02.05.1960. Texte d; Travaux de la Commission de coordination lors de la 104ème réunion du 03.10.1960. Texte d; Travaux de la Commission de coordination lors de sa 101ème réunion, 08.06.1960. Texte d; Travaux du comité des questions de politique commerciale lors de la réunion du 03.10.1960 relatifs à l'examen des mesures tarifaires semestrielles pour le premier semestre 1961; Travaux du comité des questions de politique commerciale lors de sa réunion du 02.06.1960. Texte d; Travaux du comité des questions de politique commerciale, lors de la réunion du 27.04.1960.; Travaux du Conseil spécial de ministres lors de la 68ème session du 09.05.1960. Textes d, i et nl; Travaux du Conseil spécial de ministres lors de la 70ème session du 11.10.1960. Texte d

102_1960_INIT; 147_1960_INIT; 196_1960_INIT; 213_1960_INIT; 224_1960_INIT; 234_1960_INIT; 260_1960_INIT; 301_1960_INIT; 324_1960_INIT; 362_1960_INIT; 593_1960_INIT; 594_1960_INIT; 611_1960_INIT; 612_1960_INIT; 635_1960_INIT

Dutch, French, German, Italian

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.