1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc 92/430
3. Approbation du procés-verbal de la réunion précédente (6 octobre 1992)
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque Doc 92/431
I : Affaires générales - 1
5. Fonds européen d'investissement
Rapport du Groupe de travail Doc 92/438
Projet de Statuts annexe 9 du 92/438
Observations du Comité de direction Doc 92/439
II : Opérations
État récapitulatif des avis de la Connnission sur les propositions de financement
6. Financements à l’extérieur de la Communauté
ACP/PTOM
Groupe A
Prêt bonifié sur ressources propres
6.1 Projet SSL FUEL STORAGE FACILITIES (Iles Falkland) Construction de nouvelles installations de stockage de combustible dans les Iles Falkland
Groupe B
Prêt conditionnel sur capitaux risques
6.3 Projet ELCOM POWER TRANSMISSION (Papouasie-Nouvelle-Guinée) Extension et amélioration des principaux de transport d'électricité du pays
MEDITERRANEE
Groupe B
Prêts bonifiés sur ressources propres
6.4 Projet UPPER EGYPT TRANSMISSION (Egypte) Renforcement du réseau de transport d'électricité dans le nord de la Haute-Egypte
6.5. Projet JOIOIAN TRANSPORT (Jordanie) Remise en état d'un tronçon de la route Amman-Aqaba
6.6 Projet ASSAINISSEMENT VILLES COTIERES (Tunisie) (hors protocole) Collecte et traitement des eaux usées dans trois villes du centre et du nord de la Tunisie
Prêts non bonifiés sur ressources propres
6.7 Prêts globaux IDBI (INDUSTRIAL BANK OP ISRAEL) VII ET VIII (Israël) pour le financement de projets dans les secteurs de industrie et du tourisme, et de projets dans le secteur de environnement
6.8. Projet TELECOMMUNICATIONS (Maroc)(hors protocole) Développement de la capacité des liaisons de télécommunications internationales et du réseau national
7. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
7.1 Prêt global CCCC VI (F) pour le financement investissements de petite et moyenne dimension
7.2 Prêt global CLF BRETAGNE III REGIONAL INFRASTRUCTURES (F) pour le financement infrastructures publiques régionales de petite et moyenne dimension
7.3 Prêt global CLF REGIONS REGIONAL INFRASTUCTURES (F) pour le financement infrastructures publiques régionales de petite et moyenne dimension
7.4 Prêt global CNCA ENVIRONNEMENT II (F) pour le financement de projets de petite et moyenne dimension relatifs l'environnement
7.5 Projet ENERBIELLA COGENERAZIONE (l) Mise en place une centrale cycle combiné à Cerreto Castella, Biella, Piémont
7.6 Prêt global AMBROVESETO II (l) pour le financement de petites et moyennes entreprises
7.7 Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE MEZZOGIORNO XI (I) pour le financement initiatives de petite et moyenne dimension relevant de l'Article 130 points (a) et (c) du Traité de Rome
7.8 Projet JAE ESTRADAS IX-2 (P) Périphérique intérieur de Lisbonne
7.9 Projet TMN TELECOMONICACOÉS (P) Développement un réseau de radiotéléphone de type GSM au Portugal
7.10 Projets LOCAL AUTHORITY IMRASTHUCTOBE (DK)
- FRC PIPE INPRA III; - LRC LOTHIAN INPRA
Groupe B
Prêts sur ressources propres
7.11 Projet DBP TELEKOM OST (D)Extension du réseau téléphonique dans six grandes villes de Est de Allemagne
7.12 Projet MOPT CARRETERAS IV (E) Construction de dix tronçons 2x2 voies et d'un tronçon 2x3 voies de routes rapides sur axe routier méditerranéen espagnol: Route Nationale N-340
7.13 Projet MOPT CARRETERAS (E) Construction de trois tronçons 2x2 voies de routes rapides sur axe routier Madrid-Valence Route Nationale N-111
7.14 Projet INSTITUTO BALEAR DE SANEAMIENTEO (E) Réalisation de 24 ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées aux Iles Baléares
7.15 Projet CSF FRAMEWORK RAILWAYS INFRA (GR) Modernisation infrastructures ferroviaires
7.16 Projet PPC CHANIA COMBINED CYCLE (CR) Construction d'une unité à cycle combiné dans une centrale existante de PPC près de Chania, Crète
7.17 Projet TEMPLE BAR II (lRL) Rénovation urbaine un quartier du centre-ville de Dublin
7.18 Projet NATURAL GAS SUPPLY (IRL/UK) Construction une conduite de transport de gaz naturel entre Irlande et le Royaume-Uni
7.19 Projet SNAM TRANSMEDITERRANEO II (I) Construction vme deuxième conduite de transport de gaz naturel entre Algérie et Italie (Phase I)
7.20 Projet FIAT AUTO VERNICIATURA (I) Modernisation et transformation des ateliers de peinture de usines automobiles
7.21 Projet CENTRO RICERCHE FIAT (l) Agrandissement d'un centre de recherche de l'industrie automobile dans la région de Turin
7.22 Projet JAE ESTRADAS (P) Construction de cinq aménagements routiers relevant du réseau national
7.23 Prêt global lAPMEI (P) pour le financement initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie du tourisme et des services connexes (commerce de détail exclu)
7.24 Projet EDA ELECTRICITY AZORES III (P) Extension et amélioration du réseau de distribution électricité aux Açores
8. Questions opérationnelles diverses
8.1. Situation générale des opérations Doc 92/473
8.2. Protocole financier CEE Slovénie proposition au Conseil des gouverneurs doc 92/478
8.3. Prêt global PORTUGAL IV (PEDIP): changement emprunteur Doc 92/474
8.4. Projet EURO-ASPARTAME DUNKERQUE changement de garant Doc 92/479
8.5. Projet HAAGEN-DAZS changement emprunteur Doc 92/480
9. Programme d'emprunts envisagés autorisation globale
III. Affaires générales - 2
10. Nomination du président Doc 92/475
IV: Communications du président
11.1. Projet Jubilee Line Extension/Docklands Light Railway
11.2. Extension des opérations de la Banque dans les pays méditerranéens
11.3. Extension des opérations de la Banque l'extérieur de la Communauté Asie et Amérique latine
11.4. Projet KALDIN CALCINATION PLANT Doc 92/187
V: Divers
12. Accord avec la Cour des comptes Doc 92/476
13. Reprise de la discussion sur le FEI, point 5 Doc 92/438
14. Date de la prochaine réunion
Annexe 1 au PV/92/12
Annexe 1 a) au PV/92/12
Annexe 2 au PV/92/12
Annexe 3 au PV/92/12
Annexe 4 au PV/92/12
Annexe 5 au PV/92/12

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Textual