1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc 92/14
3. Approbation du procés-verbal de la réunion précédente (12 décembre 1991)
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque Doc 92/15
1ère partie : Affaires générales
5. Incidences pour la BEI de la Conférence de Maastricht le nouveau Traité mise en place de l'Union européenne Doc 92/17
6. L'activité de la Banque
6.1. Analyse de l'activité de la Banque en 1991 et
perspectives pour 1992 Doc 92/18
6.2. La BEI et le développement régional Doc 92/52
6.3. Réserve des prêts approuvés et en attente de
signature au 1er janvier 1992 Doc 92/53
7. Examen des problèmes rencontrés dans le suivi des projets l'intérieur de la Communauté Doc 92/19
8. Suivi du rapport Coopers & Lybrand: Volume N°IV (Evaluations ex-post et appréciation des performances) Doc 92/20
2ème partie: Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 92/16
9. Financements l'extérieur de la Communauté
ACP
Groupe A
Prêt bonifié sur ressources propres et prêt
conditionnel sur capitaux risques
9.1 Projet NOUVELLE MAURILAIT (Maurice) Construction d'une usine de produits laitiers
EUROPE DE l'EST
Groupe
Prêt sur ressources propres
9.2 Projet ENERGY LIGNITE POWER PLANT (Bulgarie)
Achèvement et modernisation d'une centrale
électrique alimentée au lignite
10. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
Groupe A
10.1. Prêt global KREDIETBANK III (B)
pour le financement de petites et moyennes
entreprises en Belgique
10.2. Prêt global PARIBAS BELGIQUE III (B) pour le financement de petites et moyennes entreprises en Belgique
10.3. Prêt GROUPE BANQUES POPULAIRES II (F)
pour le financement d'investissements productifs de petite et moyenne dimension en France
10.4. Projet AMBIENTE ZONE INDUSTRIALI/AGENSUO (I)
Protection de l'environnement et autres
aménagements d'infrastructure dans des zones industrielles du Mezzogiorno
10.5. Projet PLASMON LATINA (I) Modernisation et extension d'une usine fabriquant des aliments pour bébés dans le Mezzogiorno
10.6. Prêt global AGROINDUSTRIA CENTRO NORD (I)
pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension relevant de 1'agro-industrie dans le Centre et le Nord de l'Italie, admissibles au titre de l'Article 130, points a) et c) du Traité de Rome
10.7. Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE CENTRO pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans le Centre et le Nord de l'Italie, admissibles au titre de l'Article 130, points a) et c) du Traité de Rome
10.8. Prêt global MEDIOCREDITO LOMBARDO CENTRO
NORD VII pour le financement d'initiatives de petite et
moyenne dimension dans le Centre et le Nord de l'Italie, admissibles au titre de l'Article 130, points a) et c) du Traité de Rome
10.9. Pro et WESSEX WATER TV (UK) Amélioration de l'adduction d'eau et de l'assainissement dans le sud-ouest de l'Angleterre
Groupe B
10.10. Projet KJ(^BENHAVNS TELEFON II (DK Développement et extension du système de commutation et de lignes de transmission principales pour les télécommunications dans l'ensemble de la zone desservie par Kj0benhavns Telefon A/S
10.11. Projet NATURAL GAS IDT NORD (DK) Construction d'un réseau régional de transport et d'un réseau local de distribution de gaz naturel dans le Centre et le Nord du Jutland
10.12. Projet HAINDT. SCHWF.DT/ODF.R (D) Construction d'une usine de papier journal Schwedt sur l'Oder dans l'Est de l'Allemagne
10.13. Projet BARCELONA TRADE CENTRE (E) Construction d'un terminal maritime et d'un centre d'affaires sur un quai dans le Vieux port.
10.14. Projet GISA AUTOPISTAS DE BARCELONA (E)
Deux aménagements autoroutiers destinés achever le second périphérique et la majeure partie de la voie de raccordement de ce dernier avec l'autoroute de Sitges
10.15. Projet REHABILITACION URBANA BARCELONA (E)
Démolition et reconstruction d'infrastructures urbaines, aménagements routiers et travaux de réhabilitation
10.16. Pro et CENTRO DE TRANSPORTE DE COSLADA (E) Construction d'un terminal pour le transport de marchandises la périphérie de Madrid
10.17. Pro et CNA SAPN AUTOROUTE 29 (F) Construction de la section Le Havre/Yvetot-Est sur l'autoroute péage 29
10.18. Projet AGIP SNAM STOCCAGGIO (I) Extension de réservoirs de stockage et d'installations de compression de gaz naturel dans le Mezzogiorno et le Centre et le Nord de l'Italie
10.19. Projet ALFA AVIO TT (I) Modernisation et extension d'une usine d'entretien de moteurs d'avions dans le Mezzogiorno
10.20. Projet BRISA VI (P) Construction de deux sections d'autoroute et élargissement d'une section existante
10.21. Projet SINTRA INFRAESTRUCTURAS (P) Extension des réseaux d'adduction d'eau et d'assainissement
10.22. Projet TLP TELEFQNF.S TTT (P) Mise en place de nouvelles liaisons téléphoniques faisant appel la technologie numérique
10.23. Projet FUJITSU MICROELECTRONICS (UK) Construction d'une nouvelle installation de fabrication de circuits Intégrés Newton Aycliffe
11. Questions opérationnelles diverses Doc 92/45
11.1 Situation générale des opérations
11.2 Projet DEPOLLUTION GABES (Tunisie) Travaux financer
12. Programmme d'emprunts envisagés - Autorisation globale
3ème partie Communications du président
13.1 Prêts de la Banque en Yougoslavie
13.2 Protocoles financiers en Méditerranée
4ème partie: Divers
14. Autres questions: extension du bâtiment de la Banque Doc 92/54
15. Date de la prochaine réunion
Annexe 1 au PV/92/2
Annexe 2 au PV/92/2

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