1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc 92/103
3. Approbation du procés-verbal de la réunion précédente (24/25 février 1992)
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque Doc 92/104
I. Affaires générales - 1
5. Projet de rapport annuel pour 1991
modifications proposées Doc 92/106 et 92/106a (annexes et statistiques)
6. Fonds européen d'investissement suivi de la Session extraordinaire du 25.02.92 Doc 92/139 et Doc 92/140
II. Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 92/105
7. Financements l'extérieur de la Communauté
ACP/PTOM
Groupe B
Prêt conditionnel sur capitaux à risques
7.1 Projet ANGOROCIIAS (Angola) Exploitation, extraction et exportation de granits noirs
Groupe A
Prêt participatif conditionnel sur capitaux à risques
7.2 Projet NACALA CASHEW NUTS (Mozambique) Construction d'une nouvelle Installation industrielle pour le traitement des noix de cajou Nacala, province de Nampula
Groupe B
Prêt conditionnel sur capitaux à risques
7.3 ECFI EQUITY (ACP/PTOM) Autorisation globale en vue du financement partiel sur capitaux risques de prises de participation par des institutions de financement du développement de la Communauté européenne
MEDITERRANEE
Groupe B
Prêt sur ressources propres et prêt conditionnel sur capitaux à risques
7.4 Prêt global BDET (Banque de Développement
Economique de Tunisie) IV et (Tunisie) pour le financement de projets et de prises de participation dans des entreprises produciives
8. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
8.1 Prêt global CREDIT GENERAL II (B) pour le financement de petites et moyennes entreprises
8.2 Projet STADT KOI,N ABWASSER II (D)Modernisation et extension de quatre stations d'épuration Cologne
8.3 Projet AGUAS DE JEREZ (E) Extension des installations d'adduction d'eau et d'assainissement de la ville de Jerez
8.4 Projet HIDROELECTRICA DE CATALUNA (E) Renforcement et modernisation du réseau d'électricité dans une partie de la région de Catalogne
8.5 Projet ACQUEDOTTI CAMPANIAMGENSUD Infrastructure pour l'alimentation en eau potable en Campanie
8.6 Projet METANIZZAZIONE HTT.ANO III (I) Achèvement de la conversion du gaz de ville au gaz naturel du réseau de distribution de Milan
8.7 Projet ARTSANA ORTONA (I) Construction et démarrage d'une usine de dérivés de la cellulose
8.8 Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE MEZZOGIORNO (I pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension
8.9 Projet CAIMA PASTA DE PAPEL (P) Modernisation de deux usines de pâte papier et amélioration des installations de traitement des effluents
8.10 Prêt global DBI (Deutsche Bank de Investimento) Il (P) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie, du tourisme et des services connexes (commerce exclu)
Groupe B
8.11 Prêt global CERA (B) pour le financement de entreprises
8.12 Projet RETEVISION ESPANA TELEC0MUNCACI0NRSS (E) Modernisation et expansion du réseau terrestre de télécommunications de l'Espagne
8.13 Projet SEAT AUTOMOVIL (E) Renforcement et expansion des installations de production automobile de SEAT et investissements liés au lancement de nouveaux modèles
8.14 Projet SARRIO TISU ESPANA (E) Modernisation et expansion d'une usine de papier de soie Allo, Navarre
8.15 Projet SEVELNORD (PEUGEOT-FIAT) (F) Construction d'une usine de. véhicules légors
8.16 Projet SNECMA DEVELOPPEMENT (F) Modernisation d'installations de fabrication pour la production de moteurs d'avions et renforcement des installations de recherche et développement
8.17 Projet ENEL BRINDISI SUD (I) Construction d'une centrale électrique, polyvalente dans le Mezzogiorno
8.18 Projet UNICEM III (I) Modernisation et rationalisation de trois cimenteries situées dans le centre et le sud de l'Italie
8.19 Projet CELBI AMBIENTE (P) Construction d'une fabrique de pâte à papier à faible teneur en chlore avec réduction de la pollution
8.20 Projet EURO-ASPARTAME (F) Implantation d'une unité de production d'aspartame (édulcorant de synthèse) Gravelines-Dunkerque Nord
9. Questions opérationnelles diverses
9.1 Situation générale des opérations Doc 92/137
9.2 Politique méditerranéenne rénovée coopération horizontale doc 92/138
9.3 Analyse des sûretés et des principaux engagements
de la Banque concernant ses opérations sur ressources propres dans les Pays membres au 31.12.91 Doc 92/143
9.4 Analyse des sûretés et des principaux engagements de la Banque concernant ses opérations sur ressources NIC dans les Pays membres au 31.12.91 Doc 92/144
10. Programme d'emprunts envisagés autorisation globale
III. Communication du président
11.1 Opérations en Yougoslavie
11.2 Instrument financier "European Community Investment Partners"
11.3 Opérations de la BEI en dehors d ela Communauté
11.4 Espace économique européen: les fonds AELE
IV. Affaires générales - 2
12. Ajustement des rémunérations et pensions du personnel de la Banque pour 1991 Doc 92/141
V. Divers
Annexes 1 au PV/92/4
Annexes 2 au PV/92/4
Annexes 2 a) au PV/92/4
Annexes 2 b) au PV/92/4

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Textual