Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 24/25 février à Luxembourg
Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 24/25 février à Luxembourg
Documents from 24 February 1992 to 07 April 1992
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc 92/65
3. Approbation du procés-verbal de la réunion précédente (28 janvier 1992)
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque Doc 92/66
I. Affaires générales
5. Projet de bilan au 31 décembre 1991 et projet de comptes de profits et pertes pour l'exercice clos le 31 décembre 1991 Doc 92/60
II. Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 92/67
6. Financements à l'extérieur de la Communauté
7. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
7.1 Prêt global BANQUE BRUXELLES LAMBERT EURO III (B) pour le financement de petites et moyennes entreprises en Belgique et dans d'autres pays membres de la Communauté
7.2 Prêt global BTP FINANCES IV (F) pour le financement d'investissements productifs de petite et moyenne dimension
7.3 Projet COLACEM (I) Modernisation de deux cimenteries et construction d'une nouvelle cimenterie dans le Centre et le Sud de l'Italie
7.4 Projet FECSA DISTRIBUCIÔN ELECTRICA CATALUNA (E) Renforcement et modernisation du réseau d'électricité dans la région de Catalogne
Groupe B
7.5 Projet COPENHAGEN REGION NATURAL GAS (DK) Construction d'un réseau régional de transport et de distribution du gaz dans l'agglomération de Copenhague
7.6 Projet RENFE AVE MADRID-SEVILLA (E) Construction d'une liaison ferroviaire grande vitesse entre Madrid et Séville
7.7 Projet PETRONOR REFINERIA DE BILBAO (E) Modernisation et amélioration des installations d'une raffinerie de pétrole
Groupe B
7.8 Projet METROBUS ROUEN (F) Construction du métro de Rouen
7.9 Projet AEROSPATIALE GRAMONT 330/340 II (F) Construction d'un atelier pour la réalisation des aménagements commerciaux des Airbus 330/340
7.10 Projet PENHA LONGA HOTEL GOLFE (P) Construction et exploitation d'un complexe hôtelier près de Sintra, l'Ouest de Lisbonne
7.11 Projet THAMES POWER (UK) Construction d'une centrale électrique au gaz dans un quartier de l'Est de Londres
8. Questions opérationnelles diverses
8.1 Situation générale des opérations Doc 92/83
8.2. Prêt global BANCO IPOTECARIO DE ESPANA PYME TURISMO Changement de garant
8.3. Action de la BEI en faveur des PME dans la Communauté
9. Programme d'emprunts envisagés Autorisation globale
III. Divers
10. Extension du bâtiment de la Banque Doc 92/54
IV. Communication du président
11.1. Eurotunnel Etat de la situation Doc 92/95
11.2. Espace économique européen (EEE)
DEUXIEME PARTIE: SEANCE EXTRAORDINAIRE
12. Création d'un Fonds européen d'investissement Doc 92/86 + annexes et Doc 92/87
III. Divers (suite) Extension du bâtiment de la Banque
13. Date de la prochaine réunion
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