Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 9 juin à Luxembourg

Documents from 09 June 1992 to 21 July 1992

Identity Statement

HAEU Reference Code
BEI-1549
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc 92/206
3. Approbation du procés-verbal de la réunion précédente (5 mai 1992)
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque Doc 92/207
I. Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 92/208
5. Financements l'extérieur de la Communauté
ACP
Groupe
Prêt conditionnel sur capitaux à risques
5.1 Remise en état et extension d'installations de production d'électricité et du réseau électrique d'EAGB Electricidade Aguas da Guiné-Bissau
6. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
Groupe A
6.1 Projet RESTSTOFFDEPONIE HOCHSAUERLAND (D) Construction d'un complexe public régional d'élimination des déchets Bonacker
6.2 Prêt global NORTHERN GERMAN STATE BANKS II (D) pour le financement d'investissements de petite dimension relatifs la protection de l'environnement, aux économies d'énergie et l'amélioration des infrastructures dans des zones assistées
6.3 Prêt global WESTLB VIII (D) pour le financement de projets de petite et moyenne dimension concernant les Infrastructures, la protection de l'environnement et les économies d'énergie en Allemagne et dans d'autres pays de la CEE
6.4 Prêt global BAIL EQUIPMENT IV (F) pour le financement d'investissements productifs de petite et moyenne dimension
6.5 Prêt global régional Infrastructures CLF NORD PAS-DE-CALAIS III (F) pour le financement de petites et moyennes infrastructures publiques d'intérêt régional
6.6 Prêt global régional Infrastructures CLF PAYS DE LA LOIRE III (F) pour le financement de petites et moyennes infrastructures publiques d'intérêt régional
6.7 Prêt global régional Infrastructures CLF RHONE-ALPE III (F) pour le financement de petites et moyennes infrastructures publiques d'intérêt régional
6.8 Projet VIABILITÀ PUGLIA/AGENSUD (I) Aménagements routiers dans les Pouilles
6.9 Projet ITALGAS NORD OVEST (I) Extension de réseaux de distribution de gaz naturel dans le Nord-Ouest de l'Italie
Groupe B
Prêt sur ressources propres
6.10 Projet GSB - SONNERMULLERBRENNUNG (D)Construction d'une usine d'incinération de déchets solides et liquides dangereux
Prêts ou garanties sur ressources propres
6.11 Projet LAFARGE COPPEE KARSDORFER ZEMENT (D) Modernisation d'une cimenterie Karsdorf, l'Ouest de Leipzig, en Allemagne de l'Est
Prêts sur ressources propres
6.12 Projet METRO DE BILBAO CE) Construction de la première phase de la Ligne du métro de Bilbao
6.13 Projet REFINERIA KRTOIL HUELVA (E) Modernisation et amélioration d'une raffinerie de pétrole
6.14 Prêts globaux BNL CENTRO NORD VIII et BNL MEZZOGIORNO XI (I) pour le financement d'entreprises de petite et moyenne dimension
6.15 Prêt global FONPTEMONTE CENTRO NORD (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension
6.16 Prêt global MELIORCONSORZIO AGROINDUSTRIA (T) pour le financement d'initiatives agro-industrielles de petite et moyenne dimension
6.17 Projet ELF PETROLAND GAS PIPELINE (NL) Construction d'un gazoduc marin dans la partieNord-Ouest du plateau continental néerlandais
6.18 Projet MANCHESTER METROLINK (UK)Réalisation d'un système de transports en communléger et rapide dans l'agglomération de Manchester
6.19 Projet TEESSIDE POWER (UK) Construction d'une nouvelle centraleélectrique alimentée au gaz dans le Nord-Est de l'Angleterre
7. Questions opérationnelles diverses
7.1. Situation générale des opérations Doc 92/231
7.2. Prêt global IMI CENTRO NORD XV (I) prolongation de la durée du prêt
7.3. Prêt global BANCO DI NAPOLI CENTRO NORD II (I) extension du champ d'application du prêt aux projets relevant du secteur de l'énergie
8. Programme d'emprunts envisagés autorisation globale
II. Communications du président
9.1. Groupe de travail du conseil d'administration sur une proposition de création d'un Fonds européen Investissement
9.2. Extension des activités de la BEI l'extérieur de la Communauté
9.3 Activités de la BEI en Yougoslavie
9.4 Olympia & York
9.5 Accord de la Banque avec la Cour des comptes
9.6 Mandat du président
III. Divers

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