1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc 92/348
3. Approbation du procés-verbal de la réunion précédente (21 juillet 1992)
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque
4.1 Ajustement des taux de base Doc 92/349
4.2 Augmentation de la marge de discrétion du comité de direction lors de la fixation des taux d'intérêt des prêts de la Banque entre les réunions du conseil d'administration Doc 92/414
I. Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement
5. Financements l'extérieur de la Communauté
Groupe A
ACP/PTOM
Prêt bonifié sur ressources propres
5.1 Projet ALM CATERING (Antilles néerlandaise) Financement de la construction d'une installation pour la prestation de services de restauration aérienne
Prêt bonifié sur ressources propres plus prêt conditionnel sur capitaux risques
5.2. Prêt global BOTSWANA DEVELOPMENT CORPORATION (BDO III (Botswana) pour des prises de participation et pour le financement d'entreprises de petite et moyenne dimension relevant des secteurs de l'industrie, de l'agro-industrie, des transports et du tourisme
Prêt conditionnel sur capitaux risques
5.3. Projet ELECTRICITE DE MAYOTTE (EDM) (Mayotte) Installation d'un groupe électrique
Prêt subordonné sur capitaux risques
5.4. Projet OKAPUKA TANNERY (Namibie)Construction d'une nouvelle tannerie
Groupe B
ACP/PTOM
Prêts conditionnels sur capitaux risques
5.5. Projet ELECTRA III (Cap-Vert) Extension de la centrale électrique de Mindelo
5.6. Projet NATIONAL POWER AUTHORITY (NPA) (Sierra Leone) Remise en état d'installations de production,de transport et de distribution d'électricité à la centrale de Kingtom, Freetown
MEDITERRANEE
Prêt non bonifié sur ressources propres
5.7 Construction d'un barrage Taksebt dans la Wilaya de Tizi Ouzou
Prêt bonifié sur ressources propres
5.8 Projet AL THAWRA DAM AND IRRIGATION (Syrie) Construction d'un barrage et projet d'irrigation dans le Bassin côtier
EUROPE DE L'EST
Prêt sur ressources propres
5.9 Projet AIR TRAFFIC SERVICES (Hongrie) Remise en état et modernisation des installations des services de la navigation aérienne
Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
Groupe A
6.1. Prêt global GENERALE DE BANOUE/GENERALE BANK II (B) pour le financement d'entreprises de petite et moyenne dimension en Belgique
6.2. Prêt global SNCI/NMKN III (B) pour le financement de petites et moyennes entreprises en Belgique
6.3. Prêt global BANESTO PYME VI (E) pour le financement de petites et moyennes entreprises de l'industrie, du tourisme et des services connexes (commerce de détail exclu) et de projets de petite et moyenne dimension relatifs la protection de l'environnement, aux économies d'énergie et aux technologies avancées en Espagne et dans d'autres Etats membres de la Communauté
6.4. Prêt global GROUPE T.OCAFRANCE VI (F) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension
6.5. Projet PPC ENERGY MANAGEMENT SYSTEM (EMS) (GR) Remplacement d'installations désuètes de dispatching de l'électricité pour le réseau alimentant la Grèce continentale
6.6. Projet STRADE SARDEGNA-CALABRIA/AGENSUD (I) Aménagements routiers dans les régions de Sardaigne et de Calabre
6.7. ProJet MERLONI TERMQSANTTARI (I) Modernisation et extension d'usines de chauffe-eau et de matériel pour salles de bains dans la région des Marches
6.8. Projet GILARDINI SILENZIAMENTO (I) Mise en place de nouvelles lignes de fabrication de pots catalytiques dans une usine de pots d'échappement d'automobiles située Venaria (Turin)
6.9. Projet SGAT ITALIA (I) Installation d'un cycle de production combinée de chaleur/électricité et rationalisation d'une usine textile Lallio (Bergame)
6.10. Prêt global BANCO DI NAPOLI MEZZOGIORNO VIII (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension admissibles au titre de l'Article 130 points a) et c) du Traité de Rome
6.11. Projet BOC INDUSTRIAL GASES II (UK) Extension et modernisation d'installations de production de gaz industriel Brinsworth (South Yorkshire)
Groupe B
6.12. Projet INDAVER INDUSTRIAL WASTE II (B) Construction d'un second incinérateur de déchets industriels Anvers
6.13. Projet ABWASSSER BITTERFELD-WOLFEN (D) Construction de réseaux d'assainissement dans la région de Bitterfeld et de Wolfen
6.14. Projet PKL VERPACKUNG (D) Construction d'une nouvelle usine fabriquant des emballages en carton pour liquides Wittenberg
6.15. Projet QUELLE LEIPZIG (D) Construction d'un nouvel entrepôt/centre logistique informatisé pour les activités de Quelle
6.16 Projet AGDAS DE ANDALUCIA (E) Approvisionnement en eau, assainissement et installations de protection contre les inondations en Andalousie
6.17 Projet CENTRO INTERMOBAL BARCELONA (E) Construction d'un centre multi-modal de manutention du fret Barcelone
6.18 Projet TRAMWAY DE STRASBOURG (F) Construction d'un système de transport urbain en site propre Strasbourg
6.19 Projet SIP TRASMISSIONE NORD (I) Modernisation et développement des liaisons de télécommunications interurbaines dans six régions du centre et du nord de l'Italie
6.20 Projet PIAGGIO PONTEDERA II (I) Modernisation et introduction de nouvelles chaînes de production dans une usine de cyclomoteurs, de scooters et de petits véhicules commerciaux Pontedera (Pise)
6.21 Prêt global BIMER (I) pour le financement d'entreprises de petite et moyenne dimension
6.22 Prêt global INTERBANCA VIII (I) pour le financement d'entreprises de petite et moyenne dimension
6.23 Projet METROPOLITANO DE LISBOA (P) Extension et modernisation du métro de Lisbonne
6.24 Projet TRANSPORT AZORES III (P) Infrastructures de transport dans les Açores
6.25 Projet NESTE PRODUTOS QUIMICOS SINES (P) Modernisation d'une usine d'éthylène
6.26 Projets LOCAL AUTHORITY INFRASTRUCTURE (UK) GRC- GRAMPIAN INFRA IV; HCC- HUMBERSIDE INFRA II; SRC- STRATHCLYDE INFRA
6.27 Projet WELSH WATER VIT (UK) Réalisation d'infrastructures d'adduction d'eau et d'assainissement au pays de Galles
6.28 Projet DERWENT COGENERATION (UK) Construction d'une nouvelle centrale électrique fonctionnant au gaz dans l'East Midlands
Financements l'extérieur de la Communauté (Article 18)
Prêt sur ressources propres
6.29 Projet AUSTRIAN MOTORWAYS (Autriche) Construction de la bretelle autoroutière de Klagenfurt (A2)
7. Questions opérationnelles diverses
7.1. Situation générale des opérations Doc 92/400
7.2. SWAZILAND Passation partielle par pertes et profits d'un prêt sur capitaux risques la SIDC
7.3. Changement de garantie pour six projets en Italie Doc 92/401
7.4. London Docklands Railway (Olympia York) Doc 92/418 et Doc 92/402
7.5. Prêt global PARIBAS BELGIQUE III (B) modification de la sûreté
8. Programme d'emprunts envisagés autorisation globale
II. Communications du président
9.1. Delors II état d'avancement des négociations doc 92/328
9.2. Fonds européen d'investissement
9.3. Gestion du portefeuille de la Banque
9.4. Création d'une "Trésorerie C"
9.5. Les activités de la Banque en dehors de la Communauté
9.6. Projet NESTOS intervention de la Fondation européenne pour les ressources naturelles
III. Divers
10.1. Projet Eurotunnel (note d'information) doc 92/403
10.2. Nomination du président doc 92/417
10.3. Date de la prochaine réunion
Annexe au PV/92/11
Annexe 1/2 au PV/92/11

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