1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc 92/163
2. Adoption de l'ordre du jour Doc 92/163
3. Approbation du procés-verbal de la réunion précédente (7 avril 1992)
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque Doc 92/164
I. Affaires générales
5. Fonds Européen d'investissement Mandat du Groupe de travail Doc 92/157
6. Espace économique européen: recommandations propopées au Conseil des Gouverneurs Doc 92/158
II. Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 92/165
7. Financements l'extérieur de la Communauté
ACP
Groupe B
Prêts conditionnels sur capitaux à risques
7.1 Projet TELECOMMUNICATIONS REHABILITATION (Ethiopie)
7.2 Projet CMDT II (Mali) Construction d'une usine d'égrenage de coton et modernisation d'une unité existante
Prise de participation et prêt conditionnel participation sur capitaux à risques
7.3 Construction d'une ferme aquacole pour l'élevage de crevettes (Madagascar)
EUROPE DE L'EST
Groupe B
Prêts sur ressources propres
7.4 Prêt global SBCS APEX (Tchécoslovaquie) pour le financement de projets dans les secteurs de l'industrie, du tourisme et des services connexes, y compris des investissements relatifs à la protection de l'environnement et aux économies d'énergie
7.5 Projet HUNGARY ROADS (Hongrie) Réhabilitation du réseau routier et construction de contournements urbains
8. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
Groupe A
8.1 Prêt global BCL MEDIO AMBIENTE/INFRA XII (E) pour le financement de projets de petite et moyenne dimension réalisés par des collectivités locales, liés la protection de l'environnement et aux infrastructures
8.2 Prêt global régional INFRASTRUCTURECLF LORRAINE (F) pour le financement d'infrastructures publiques régionales de petite et moyenne dimension
8.3 Projet AMBIENTE CAMPANIA II/FIO 89 (I) Aménagements de traitement des eaux usées d'origine domestique
8.4 Projet SONDEL COGENERAZIONE (I) Construction d'une centrale cycle combiné sur le site d'une centrale thermo-électrique existante Sesto San Giovanni
8.5 Projet IGI FERRARA (I) Construction d'une nouvelle unité de production de gaz industriels
Groupe
8.6 Prêts globaux CENTROBANGA CENTRO NORD VII et MEZZOGIORNO II (I) pour le financement de projets réalisés par des PME et d'autres initiatives de petite et moyenne dimension
8.7 Prêt global IOLE CENTRO NORD III (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension
8.8 Prêt global NIB III SME/ENVIRONMENT (NL) pour le financement d'investissements réalisés par des PME dans les secteurs de l'industrie et d'autres secteurs productifs et de projets liés la protection de l'environnement
8.9 Projet PLYMOUTH PRINTING (UK) Transfert et modernisation d'une imprimerie
Groupe B
8.10 Projet SACHSENMILCH (D) Construction d'une nouvelle laiterie
8.11 Projet PLUMROSE FLEISCHNERKE (D) Modernisation et extension d'un abattoir et d'une usine de transformation de viande Eberswalde
8.12 Projet TELEFONICA DE ESPANA II (E) Modernisation et extension du réseau de télécommunications espagnol
8.13 Projet EURO ASPARTAME (F) Implantation d'une unité de production d'aspartame (édulcorant de synthèse) Gravelines Dunkerque, Nord
8.14 Projet TECHNICAL EDUCATION II (IRL) Améliorations des établissements d'enseignement supérieur
8.15 Projet NORTH WEST WATER XI (UK) Amélioration d'infrastructures d'assainissement dans le nord-ouest de l'Angleterre
9. Questions opérationnelles diverses
9.1 Situation générale des opérations
9.2 Projet PDB THOMSON POLKOLOR (Pologne)prêt secondaire sur ressources propres
9.3 Projets l'extérieur de la Communauté rencontrant des difficultés particulières
9.4 Financements dans la Communauté évènements ayant
affecté des prêts en cours en 1991 Doc 92/187
9.5 Activités BEI/EURATOM en 1991 Doc 92/188
10. Programme d'emprunts envisagés autorisation globale
III. Communications du président
11.1 Déclaration du président la Séance annuelle du Conseil des gouverneurs
11.2 Projet de Tunnel sous la Manche situation actuelle
IV. Divers
12. Autres questions arrangements relatifs au groupe de travail sur le FEI
Annexe 1 au PV/92/6

English, French, German

Textual