SP(1985)2245 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0814/85 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2234/84 posée par M. IVERSEN sur l'utilisation d'hormones dans la production animale projet établi par M. ANDRIESSEN et M. CLINTON DAVIS
SP(1985)2245 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0814/85 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2234/84 posée par M. IVERSEN sur l'utilisation d'hormones dans la production animale projet établi par M. ANDRIESSEN et M. CLINTON DAVIS
Document date: [1985]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1985)2245
Original Reference Code
SP(1985)2245
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1985/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/05/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0814/85 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2234/84 posée par M. IVERSEN sur l'utilisation d'hormones dans la production animale projet établi par M. ANDRIESSEN et M. CLINTON DAVIS (FRA)
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