SP(1980)1136 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION N°Q.E. 0460/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 277/79 posée par M. GLINNE sur l'adaptation des véhicules à moteur de fabrication européenne à la nécessité de réduire la consommation de carburant projet établi par M. DAVIGNON et M. BRUNNER
SP(1980)1136 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION N°Q.E. 0460/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 277/79 posée par M. GLINNE sur l'adaptation des véhicules à moteur de fabrication européenne à la nécessité de réduire la consommation de carburant projet établi par M. DAVIGNON et M. BRUNNER
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/03/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION N°Q.E. 0460/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 277/79 posée par M. GLINNE sur l'adaptation des véhicules à moteur de fabrication européenne à la nécessité de réduire la consommation de carburant projet établi par M. DAVIGNON et M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION N°Q.E. 0460/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 277/79 posée par M. GLINNE sur l'adaptation des véhicules à moteur de fabrication européenne à la nécessité de réduire la consommation de carburant projet établi par M. DAVIGNON et M. BRUNNER (DEU)
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