SP(1980)1129 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0620/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 413/79 posée par M. KEY sur l'aide de la Communauté européenne du charbon et de l'acier au South Yorkshire Procédure écrite suspendue le 27 septembre 1979 projet établi par M. GIOLITTI et M. ORTOLI, pour mise à jour du texte
SP(1980)1129 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0620/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 413/79 posée par M. KEY sur l'aide de la Communauté européenne du charbon et de l'acier au South Yorkshire Procédure écrite suspendue le 27 septembre 1979 projet établi par M. GIOLITTI et M. ORTOLI, pour mise à jour du texte
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/03/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0620/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 413/79 posée par M. KEY sur l'aide de la Communauté européenne du charbon et de l'acier au South Yorkshire Procédure écrite suspendue le 27 septembre 1979 projet établi par M. GIOLITTI et M. ORTOLI, pour mise à jour du texte. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0620/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 413/79 posée par M. KEY sur l'aide de la Communauté européenne du charbon et de l'acier au South Yorkshire Procédure écrite suspendue le 27 septembre 1979 projet établi par M. GIOLITTI et M. ORTOLI, pour mise à jour du texte. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0620/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 413/79 posée par M. KEY sur l'aide de la Communauté européenne du charbon et de l'acier au South Yorkshire Procédure écrite suspendue le 27 septembre 1979 projet établi par M. GIOLITTI et M. ORTOLI, pour mise à jour du texte. (DEU)
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