SP(1980)1120 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0438/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1219/89 posée par Mme CLWYD sur l'aide communautaire accordée au Pays de Galles projet établi par M. GIOLITTI M. VREDELING M. GUNDELACH M. ORTOLI
SP(1980)1120 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0438/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1219/89 posée par Mme CLWYD sur l'aide communautaire accordée au Pays de Galles projet établi par M. GIOLITTI M. VREDELING M. GUNDELACH M. ORTOLI
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/03/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0438/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1219/89 posée par Mme CLWYD sur l'aide communautaire accordée au Pays de Galles projet établi par M. GIOLITTI M. VREDELING M. GUNDELACH M. ORTOLI (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0438/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1219/89 posée par Mme CLWYD sur l'aide communautaire accordée au Pays de Galles projet établi par M. GIOLITTI M. VREDELING M. GUNDELACH M. ORTOLI (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0438/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1219/89 posée par Mme CLWYD sur l'aide communautaire accordée au Pays de Galles projet établi par M. GIOLITTI M. VREDELING M. GUNDELACH M. ORTOLI (DEU)
Volume 1980/0065
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/06/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0438/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1219/79 posée par Mme CLWYD sur l'aide communautaire accordée au Pays de Galles. Procédure écrite suspendue le 9 juin 1980 à la demande de M. ORTOLI. projet établi par M. GIOLITTI M. VREDELING M. GUNDELACH M. ORTOLI. (FRA)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly