SI(1991)887 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1500ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 4.12.1991 - Proposition de décision du Conseil adoptant le programme de travail pour la mise en oeuvre du programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies industrielles et des matériaux (1990-94). - COM(91)361 du 21.10.1991

Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)887
Original Reference Code
SI(1991)887
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1991/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/12/1994
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1500ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 4.12.1991 - Proposition de décision du Conseil adoptant le programme de travail pour la mise en oeuvre du programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies industrielles et des matériaux (1990-94). - COM(91)361 du 21.10.1991. (FRA)

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