SI(1991)867 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1498ème et 1499ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - Bruxelles, les 20, 27 et 29 novembre 1991 - Préparation de la session du Conseil "Travail et Affaires sociales" du 3 décembre 1991
SI(1991)867 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1498ème et 1499ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - Bruxelles, les 20, 27 et 29 novembre 1991 - Préparation de la session du Conseil "Travail et Affaires sociales" du 3 décembre 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)867
Original Reference Code
SI(1991)867
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1498ème et 1499ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - Bruxelles, les 20, 27 et 29 novembre 1991 - Préparation de la session du Conseil "Travail et Affaires sociales" du 3 décembre 1991. (FRA)
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