SI(1991)470 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Résultats sommaires du Conseil "Transports" spécialement consacré au transit routier (Luxembourg, 17 juin 1991)
SI(1991)470 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Résultats sommaires du Conseil "Transports" spécialement consacré au transit routier (Luxembourg, 17 juin 1991)
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)470
Original Reference Code
SI(1991)470
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/06/1991
Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Résultats sommaires du Conseil "Transports" spécialement consacré au transit routier (Luxembourg, 17 juin 1991) (FRA)
Volume 1991/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/06/1991
Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Résultats sommaires du Conseil "Transports" spécialement consacré au transit routier (Luxembourg, 17 juin 1991) (FRA)
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