SI(1991)326 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES Objet : 1474ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 8 mai 1991. - Préparation de la session du conseil "Agriculture" des 21/22 mai 1991 . Proposition de directive du Conseil fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur marché de mollusques vivants (COM(89) 648) Base juridique : Article 43 du Traité CEE Avis du Pe : Attendu à la session du mai 1991
SI(1991)326 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES Objet : 1474ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 8 mai 1991. - Préparation de la session du conseil "Agriculture" des 21/22 mai 1991 . Proposition de directive du Conseil fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur marché de mollusques vivants (COM(89) 648) Base juridique : Article 43 du Traité CEE Avis du Pe : Attendu à la session du mai 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)326
Original Reference Code
SI(1991)326
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/05/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES Objet : 1474ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 8 mai 1991. - Préparation de la session du conseil "Agriculture" des 21/22 mai 1991 . Proposition de directive du Conseil fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur marché de mollusques vivants (COM(89) 648) Base juridique : Article 43 du Traité CEE Avis du Pe : Attendu à la session du mai 1991 (FRA)
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