SI(1991)325 - O.J. Conseil "ENVIRONNEMENT" 13/14 juin 1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1477ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 29 mai 1991. - Fixation de l'ordre du jour provisoire et préparation de la session du Conseil "Environnement" des 13/14 juin 1991
SI(1991)325 - O.J. Conseil "ENVIRONNEMENT" 13/14 juin 1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1477ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 29 mai 1991. - Fixation de l'ordre du jour provisoire et préparation de la session du Conseil "Environnement" des 13/14 juin 1991
Document date: [1991]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)325
Original Reference Code
SI(1991)325
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1991
O.J. Conseil "ENVIRONNEMENT" 13/14 juin 1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1477ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 29 mai 1991. - Fixation de l'ordre du jour provisoire et préparation de la session du Conseil "Environnement" des 13/14 juin 1991 (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly