SI(1991)309 - Point à l'ordre du jour du Conseil AFFAIRES GENERALES des 13 et 14 mai 1991. NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1474ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 8 mai 1991. - RELATIONS AVEC LES PTOM. . Régime futur d'association. COM(90)387 du 14 février 1991 Base Juridique : art. 136 CEE Avis P.E. : attendu lors de la session de juin
SI(1991)309 - Point à l'ordre du jour du Conseil AFFAIRES GENERALES des 13 et 14 mai 1991. NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1474ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 8 mai 1991. - RELATIONS AVEC LES PTOM. . Régime futur d'association. COM(90)387 du 14 février 1991 Base Juridique : art. 136 CEE Avis P.E. : attendu lors de la session de juin
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SI(1991)309
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SI(1991)309
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/05/1991
Point à l'ordre du jour du Conseil AFFAIRES GENERALES des 13 et 14 mai 1991. NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1474ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 8 mai 1991. - RELATIONS AVEC LES PTOM. . Régime futur d'association. COM(90)387 du 14 février 1991 Base Juridique : art. 136 CEE Avis P.E. : attendu lors de la session de juin. (FRA)
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