SI(1991)291 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1473ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 2 mai 1991. - Etablissement des positions communes en vue de l'adoption : . d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine des énergies non nucléaires (1990-1994). . d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994). . d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine de l'agriculture et de l'agro-industrie (1990-1994)
SI(1991)291 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1473ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 2 mai 1991. - Etablissement des positions communes en vue de l'adoption : . d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine des énergies non nucléaires (1990-1994). . d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994). . d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine de l'agriculture et de l'agro-industrie (1990-1994)
Document date: [1991]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1991/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/05/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1473ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 2 mai 1991. - Etablissement des positions communes en vue de l'adoption : . d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine des énergies non nucléaires (1990-1994). . d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994). . d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine de l'agriculture et de l'agro-industrie (1990-1994). (FRA)
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