SI(1988)862 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1366ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 08.12.1988 = Conférence des Représentants des Gouvernements des Etats membres : Nomination des membres et du Président de la Commission - doc. 9849/88, 9849/88 corrig. 1 et 9850/88
SI(1988)862 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1366ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 08.12.1988 = Conférence des Représentants des Gouvernements des Etats membres : Nomination des membres et du Président de la Commission - doc. 9849/88, 9849/88 corrig. 1 et 9850/88
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-SI(1988)862
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SI(1988)862
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Brouet, Agnes
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Volume 1988/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1366ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 08.12.1988 = Conférence des Représentants des Gouvernements des Etats membres : Nomination des membres et du Président de la Commission - doc. 9849/88, 9849/88 corrig. 1 et 9850/88 (FRA)
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