SI(1988)854 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1366ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 8 décembre 1988 - = Préparation du Conseil Recherche du 15 décembre 1988 . Recherche et développement technologique dans les domaines de technologies industrielles manufacturières et des applications des matériaux avancés - 1989 - 1992 - BRITE/EURAM Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique (C0M(88) 385 final) Base juridique : art 130 Q $ 2 Avis du Parlement 1ère lecture : 16 novembre 1988 Position commune du Conseil : Avis du Parlement 2ème lecture :
SI(1988)854 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1366ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 8 décembre 1988 - = Préparation du Conseil Recherche du 15 décembre 1988 . Recherche et développement technologique dans les domaines de technologies industrielles manufacturières et des applications des matériaux avancés - 1989 - 1992 - BRITE/EURAM Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique (C0M(88) 385 final) Base juridique : art 130 Q $ 2 Avis du Parlement 1ère lecture : 16 novembre 1988 Position commune du Conseil : Avis du Parlement 2ème lecture :
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1366ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 8 décembre 1988 - = Préparation du Conseil Recherche du 15 décembre 1988 . Recherche et développement technologique dans les domaines de technologies industrielles manufacturières et des applications des matériaux avancés - 1989 - 1992 - BRITE/EURAM Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique (C0M(88) 385 final) Base juridique : art 130 Q $ 2 Avis du Parlement 1ère lecture : 16 novembre 1988 Position commune du Conseil : Avis du Parlement 2ème lecture : (FRA)
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