SI(1988)720 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1362ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 9 novembre 1988 - = Négociations en vue d'un nouvel accord international sur le café (C0M(88) 584 final) Base juridique : art 113 et 116
SI(1988)720 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1362ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 9 novembre 1988 - = Négociations en vue d'un nouvel accord international sur le café (C0M(88) 584 final) Base juridique : art 113 et 116
Document date: [1988]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1988)720
Original Reference Code
SI(1988)720
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1988/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/11/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1362ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 9 novembre 1988 - = Négociations en vue d'un nouvel accord international sur le café (C0M(88) 584 final) Base juridique : art 113 et 116 (FRA)
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