Proposition d'une directive du Conseil concernant la lutte contre le pou de San José (COM(67) 66 final
Proposition d'une directive du Conseil concernant la lutte contre le pou de San José (COM(67) 66 final
Documents from 21 February 1967 to 19 April 1967
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Extrait du PV de la 74e réunion du Bureau du CES du 21 février 1967 (R/CES 79/67)
information à la presse du porte-parole de la Commission (IP(67) 27)
demande d'avis : "Proposition d'une directive du Conseil concernant la lutte contre le pou de San José" (COM(67) 66 final
saisine de la section spécialisée pour l'agriculture à titre principal
note introductive (CES 100/67)
composition du groupe de rédaction de la section : extrait du PV de la 74e réunion de la section du 23 mars 19567 (CES 131/67)
première réunion du groupe de rédaction "San José" le 29 mars 1967
avant-projet de rapport et avant-projet d'avis de la section du 23 mars 1967 (R/CES 120/67) (R/CES 121/67)
projet de rapport et projet d'avis de la section du 6 avril 1967 (CES 120/67) (CES 121/67)
avis et rapport de la section du 19 avril 1967 (CES 121/67 fin).
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Textual
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