Organisation des travaux pour permettre l'émission de l'avis du CES au mois de novembre 1966 : extrait du PV de la 68e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue le 25 octobre 1966 (CES 375/66).
Note du rapporteur (Defossez) de la section spécialisée pour l'Agriculture (1ère partie) R/CES 294/66 (1ère partie) du 22 septembre 1966 : extrait du PV de la 69e réunion du Bureau du CES, tenue le 27 septembre 1966 (R/CES 305/66).
Prise de position de "Deutschen Tiefkuhlinstituts".
Traitement de l'avis de la 2e réunion du groupe de travail "Pêche" de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue le 29 septembre 1966 : procès-verbal sommaire du 7 octobre 1966 (R/CES 330/66).
Note du rapporteur (Defossez) de la section spécialisée pour l'Agriculture (R/CES 294/66) (2e partie) du 11 octobre 1966.
Revue de la presse maritime - Paris.
Note du rapporteur (Defossez) de la section spécialisée pour l'Agriculture (3e partie).
Avant-projet de rapport (+ annexe 1, 2 et 3) de la section spécialisée pour l'Agriculture saisie à titre principal du 21 novembre 1966 (R/CES 347/66).
Observations de Canonge au projet de rapport du groupe de travail.
Traitement de l'avis lors de la 3e réunion du groupe de travail "Pêche" de la section spécialisée pour l'Agriculture, le 18 octobre 1966 :procès-verbal sommaire (R/CES 376/66).

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