Traitement de l'avis complémentaire lors de la 25e réunion de la section spécialisée pour les transports des 7, 8 et 9 septembre 1964.
Correspondance.
Procès-verbal de la 25e réunion de la section spécialisée pour les transports des 7 et 8 septembre 1964 (Doc. CES249/64).
Extrait du PV de la 48e réunion du Bureau du CES du 23 septembre 1964 (Doc. R/CES276/64).
Traitement de l'avis complémentaire lors de la 26e réunion de la section spécialisée pour les transports tenue le 22 septembre 1964.
Procès-verbal de la 26e réunion spécialisée pour les transports tenue à Bruxelles le 22 septembre 1964 (Doc. CES263/64).
Avis complémentaire de la section spécialisée pour les transports.
Extrait du PV de la 48e réunion du Bureau du CES du 23 septembre 1964 (Doc. R/CES276).
Correspondance.
Avis complémentaire de la section spécialisée pour les transports sur la "Proposition d'une première directive concernant la participation des entrepreneurs à l'attribution des ouvrages immobiliers pour le compte de l'Etat, de ses collectivités territoriales et d'autres personnes morales de droit public" (rapporteur : Brand) (Doc. CES262/64).
Prise de position des Chemins de fer vis-à-vis des propositions de la Commission de la CEE relative à des marchés publics.
Correspondance.
Position des Chemins de fer vis-à-vis des propositions de la Commission de la CEE sur les marchés publics (document de décembre 1964).

Dutch, French, German, Italian

Textual