Saisine de la section spécialisée pour les transports à titre complémentaire.
Extraits des PV de la 18e réunion de la section spécialisée pour les activités non salariées et services du 12 mai 1964 (Doc. CES137/64), de la 46e réunion du Bureau du CES du 26 mai 1964 (Doc. R/CES147/64), de la 38e session plénière du CES du 27 mai 1964 (Doc. CES148/64), de la 23e réunion de la section spécialisée pour les transports du 28 mai 1964 (Doc. CES153/64), de la 1ère réunion du sous-comité "Marchés publics de travaux" (Doc. CES192/64).
Désignation du rapporteur de la section spécialisée pour les transports saisie à titre complémentaire (Brand) et conseiller technique (Haas).
Extrait du PV de la 23e réunion de la section spécialisée pour les transports du 28 mai 1964 (Doc. CES153/64).
Extrait du PV de la 47e réunion du Bureau du CES du 23 juin 1964 (Doc. R/CES157/64).
Extrait du PV de la 25e réunion de la section pour les transports des 7 et 8 septembre 1964 (Doc. CES249/64).
Organisation des travaux.
Extrait du PV de la 1ère réunion du sous-comité "Marchés publics des travaux" du 24 juin 1964 (Doc. CES192/64).
Document de travail du groupe de travail de la section spécialisée pour les transports saisie à titre complémentaire, élaboré par Brand.
Extraits des 23e et 25e réunions de la section spécialisée pour les transports du 28 mai 1964 (Doc. CES153/64), 7 et 8 septembre 1964 (Doc. CES244/64).
Remarque de Brousse sur le document de travail (Doc. R/CES190/64).
Remarques de Jonker au document de travail du groupe de travail de la section spécialisée pour les transports.
Projet d'avis complémentaire de la section spécialisée pour les transports.
Projet rapport complémentaire de la section spécialisée pour les transports (rappporteur : Brand) (Doc. CES190/64).

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