SEC(1976)4452 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2785/76 APPROBATION Objet : aménagement de la procédure en matière de gestion des crédits d'études
SEC(1976)4452 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2785/76 APPROBATION Objet : aménagement de la procédure en matière de gestion des crédits d'études
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)4452
Original Reference Code
SEC(1976)4452
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1976/0153
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/01/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2785/76 APPROBATION Objet : aménagement de la procédure en matière de gestion des crédits d'études (FRA)
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