SEC(1976)3662 - O.J. 402 point 11 c) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Organisation interprofessionnelle européenne dans le secteur de l'aviculture (SEC(76) 3662 à /4) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 22 octobre 1976
SEC(1976)3662 - O.J. 402 point 11 c) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Organisation interprofessionnelle européenne dans le secteur de l'aviculture (SEC(76) 3662 à /4) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 22 octobre 1976
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)3662
Original Reference Code
SEC(1976)3662
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1976/0103
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/10/1976
O.J. 402 point 11 c) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Organisation interprofessionnelle européenne dans le secteur de l'aviculture (SEC(76) 3662 à /4) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 22 octobre 1976 (FRA)
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