SEC(1976)1894 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0353/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 137/76 posée par Mme EWING sur le classement des oeufs par catégories de poids projet établi par M. LARDINOIS

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)1894
Original Reference Code
SEC(1976)1894
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0053
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/05/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0353/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 137/76 posée par Mme EWING sur le classement des oeufs par catégories de poids projet établi par M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0353/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 137/76 posée par Mme EWING. sur le classement des oeufs par catégories de poids projet établi par M. LARDINOIS. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0353/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 137/76 posée par Mme EWING sur le classement des oeufs par catégories de poids projet établi par M. LARDINOIS. (DEU)

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