SEC(1976)1891 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELIA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS
SEC(1976)1891 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELIA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0053
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/05/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELIA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 116/76 posée par M. DELLA BRIOTTA sur la protection des oiseaux projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. LARDINOIS. (ENG)
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