SEC(1976)1900 - OJ 384/3 - Point 11 c) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique en matière de télévision. Les prochaines étapes (SEC(76) 1900) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 14 mai 1976
SEC(1976)1900 - OJ 384/3 - Point 11 c) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique en matière de télévision. Les prochaines étapes (SEC(76) 1900) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 14 mai 1976
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)1900
Original Reference Code
SEC(1976)1900
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Brouet, Agnes
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Volume 1976/0053
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/05/1976
OJ 384/3 - Point 11 c) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique en matière de télévision. Les prochaines étapes (SEC(76) 1900) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 14 mai 1976 (FRA)
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