SEC(1976)1686 - LISTE DES DEMANDES DE CONCOURS DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL RECEMMENT INTRODUITES PAR LE DANEMARK, L'ITALIE ET LE ROYAUME-UNI (Informations communiquées à MM. les Membres de la Commission conformément aux dispositions arrêtées le 23 juillet 1975 - COM(75) - PV 349 - page 26)
SEC(1976)1686 - LISTE DES DEMANDES DE CONCOURS DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL RECEMMENT INTRODUITES PAR LE DANEMARK, L'ITALIE ET LE ROYAUME-UNI (Informations communiquées à MM. les Membres de la Commission conformément aux dispositions arrêtées le 23 juillet 1975 - COM(75) - PV 349 - page 26)
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/04/1976
LISTE DES DEMANDES DE CONCOURS DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL RECEMMENT INTRODUITES PAR LE DANEMARK, L'ITALIE ET LE ROYAUME-UNI (Informations communiquées à MM. les Membres de la Commission conformément aux dispositions arrêtées le 23 juillet 1975 - COM(75) - PV 349 - page 26) (FRA)
Volume 1976/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/04/1976
LISTE DES DEMANDES DE CONCOURS DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL RECEMMENT INTRODUITES PAR LE DANEMARK, L'ITALIE ET LE ROYAUME-UNI (Informations communiquées à MM. les Membres de la Commission conformément aux dispositions arrêtées le 23 juillet 1975 - COM(75) - PV 349 - page 26) (FRA)
Conditions of Access and Use
French