SEC(1991)2003 - 235ème réunion bimensuelle 'Aides' du jeudi 24 octobre 1991 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Aides d'état notifiées N 169/90, N 170/90, N 173/90, N 174/90, N 176/90 - DK - Relevé des dépenses 1988 et projet de budget 1990 des fonds professionnel pour les secteurs du lait, des bovins, des chevaux, des ovins, des lapins et des semences PROPOSITION DE : M. MAC SHARRY
SEC(1991)2003 - 235ème réunion bimensuelle 'Aides' du jeudi 24 octobre 1991 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Aides d'état notifiées N 169/90, N 170/90, N 173/90, N 174/90, N 176/90 - DK - Relevé des dépenses 1988 et projet de budget 1990 des fonds professionnel pour les secteurs du lait, des bovins, des chevaux, des ovins, des lapins et des semences PROPOSITION DE : M. MAC SHARRY
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)2003
Original Reference Code
SEC(1991)2003
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0084
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/10/1991
235ème réunion bimensuelle 'Aides' du jeudi 24 octobre 1991 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Aides d'état notifiées N 169/90, N 170/90, N 173/90, N 174/90, N 176/90 - DK - Relevé des dépenses 1988 et projet de budget 1990 des fonds professionnel pour les secteurs du lait, des bovins, des chevaux, des ovins, des lapins et des semences PROPOSITION DE : M. MAC SHARRY (FRA)
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