SEC(1990)2307 - OJ 1036, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Projet de décision de la Commission relative à l'apurement des comptes présentés par les Etats membres au titre des dépenses du FEOGA, Section Garantie, relatives à l'exercice 1988 (C(90) 2337) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 16 novembre 1990
SEC(1990)2307 - OJ 1036, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Projet de décision de la Commission relative à l'apurement des comptes présentés par les Etats membres au titre des dépenses du FEOGA, Section Garantie, relatives à l'exercice 1988 (C(90) 2337) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 16 novembre 1990
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SEC(1990)2307
Original Reference Code
SEC(1990)2307
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1990/9036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/11/1990
OJ 1036, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Projet de décision de la Commission relative à l'apurement des comptes présentés par les Etats membres au titre des dépenses du FEOGA, Section Garantie, relatives à l'exercice 1988 (C(90) 2337) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 16 novembre 1990. (FRA)
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