SEC(1990)2209 - OJ 1035, Points 10, 11 et 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : ˙ Promotion de la qualité des denrées alimentaires: attestation de spécificité et certification de qualité des denrées alimentaires (SEC(90) 2201)
˙ Protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (SEC(90) 2200)
˙ Procédure écrite E/948/90 - Secteur de la viande ovine - qualité des carcasses fraîches ou réfrigérées (COM(90) 351 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 9 novembre 1990
SEC(1990)2209 - OJ 1035, Points 10, 11 et 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : ˙ Promotion de la qualité des denrées alimentaires: attestation de spécificité et certification de qualité des denrées alimentaires (SEC(90) 2201)
˙ Protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (SEC(90) 2200)
˙ Procédure écrite E/948/90 - Secteur de la viande ovine - qualité des carcasses fraîches ou réfrigérées (COM(90) 351 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 9 novembre 1990
Document date: [1990]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1990/9035
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/11/1990
OJ 1035, Points 10, 11 et 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : ˙ Promotion de la qualité des denrées alimentaires: attestation de spécificité et certification de qualité des denrées alimentaires (SEC(90) 2201)
˙ Protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (SEC(90) 2200)
˙ Procédure écrite E/948/90 - Secteur de la viande ovine - qualité des carcasses fraîches ou réfrigérées (COM(90) 351 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 9 novembre 1990. (FRA)
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