SEC(1990)2207 - OJ 1035, Point 15 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUE DE L'ENTREPRISE : Une nouvelle dimension - Développement du programme de soutien aux PME 1990- 1993 (COM(90) 528) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 9 novembre 1990
SEC(1990)2207 - OJ 1035, Point 15 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUE DE L'ENTREPRISE : Une nouvelle dimension - Développement du programme de soutien aux PME 1990- 1993 (COM(90) 528) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 9 novembre 1990
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SEC(1990)2207
Original Reference Code
SEC(1990)2207
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0076
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/11/1990
OJ 1035, Point 15 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUE DE L'ENTREPRISE : Une nouvelle dimension - Développement du programme de soutien aux PME 1990- 1993 (COM(90) 528) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 9 novembre 1990. (FRA)
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