SEC(1988)1750 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 9 décembre 1988, consacrée principalement à l'éxamen du rapport "A"2/88 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire . Rapport "A"2/88 sur les infractions constatées. - contributions complémentaires
SEC(1988)1750 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 9 décembre 1988, consacrée principalement à l'éxamen du rapport "A"2/88 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire . Rapport "A"2/88 sur les infractions constatées. - contributions complémentaires
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0070
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/12/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 9 décembre 1988, consacrée principalement à l'éxamen du rapport "A"2/88 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire . Rapport "A"2/88 sur les infractions constatées. - contributions complémentaires. (FRA)
Volume 1988/9024
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du vendredi 9 décembre 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 2/88 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 2/88 sur les infractions constatées . Cas urgent et contribution complémentaire (FRA)
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French
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