SEC(1988)1376 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 28 octobre 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire . Rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées (cas décelés d'office et plaintes). - Contribution DG VI
SEC(1988)1376 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 28 octobre 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire . Rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées (cas décelés d'office et plaintes). - Contribution DG VI
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0055
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/10/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 28 octobre 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire . Rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées (cas décelés d'office et plaintes). - Contribution DG VI (FRA)
Volume 1988/9018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/10/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 28 octobre 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées (cas décelés d'office et plaintes). - Contribution DG VI (FRA)
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