SEC(1988)44 - 152 ème réunion bimensuelle des Chefs de cabinet du jeudi 14 janvier 1988 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire Infractions : Cas reportés ou urgents . A/87/403 IRLANDE Acheter national
politique dans l'octroi d'aide à la construction
SEC(1988)44 - 152 ème réunion bimensuelle des Chefs de cabinet du jeudi 14 janvier 1988 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire Infractions : Cas reportés ou urgents . A/87/403 IRLANDE Acheter national
politique dans l'octroi d'aide à la construction
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/01/1988
152 ème réunion bimensuelle des Chefs de cabinet du jeudi 14 janvier 1988 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire Infractions : Cas reportés ou urgents . A/87/403 IRLANDE Acheter national
politique dans l'octroi d'aide à la construction (FRA)
Volume 1988/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1988
152 ème réunion bimensuelle des Chefs de cabinet du jeudi 14 janvier 1988 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire Infractions : Cas reportés ou urgents . A/87/403 IRLANDE Acheter national
politique dans l'octroi d'aide à la construction (FRA)
Conditions of Access and Use
French
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly