Volume 1987/0053
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/10/1987
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du vendredi 16 octobre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/87 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "B" 2/87 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office) . Contribution de la DG. VI (FRA)

Volume 1987/9018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/10/1987
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du vendredi 16 octobre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/87 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "B" 2/87 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office) - Contribution supplémentaire de la DG VI . B/78/103 ITALIE Contrôles sanitaires dans les échanges intracommunautaires . B/85/031 à B/85/037, B/85/039 et B/85/040 B/DK/D/GR/F/IRL/I/NL/UK Pommes de terre, normes de qualité . B/85/207 IRLANDE Prélèvement supplémentaire (FRA)

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