SEC(1986)1910 - Note à l'attention de Messieurs les Membres de la Commission Objet : Séminaire de Val Duchesse (7 et 8 novembre 1986). Conclusions de procédures et orientations dégagées à l'issue de la réunion
SEC(1986)1910 - Note à l'attention de Messieurs les Membres de la Commission Objet : Séminaire de Val Duchesse (7 et 8 novembre 1986). Conclusions de procédures et orientations dégagées à l'issue de la réunion
Document date: [1986]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)1910
Original Reference Code
SEC(1986)1910
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1986/9013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/11/1986
Note à l'attention de Messieurs les Membres de la Commission Objet : Séminaire de Val Duchesse (7 et 8 novembre 1986). Conclusions de procédures et orientations dégagées à l'issue de la réunion. (FRA)
MEMO TO THE MEMBERS OF THE COMMISSION Subject: Val Duchesse seminar, 7/8 November 1986: procedural conclusions and guidelines arrived at (ENG)
Vermerk für die Herren Mitglieder der Kommission Betrifft: Seminar in Val Duchesse (7. und 8. November 1986). Im Anschluß an die Tagung erarbeitete Verfahrenstechnische Ergebnisse und Orientierungen. (DEU)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
English, French, German
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
"La compensation britannique (historique et procédure)" par EN (06/11). Aide-mémoire du vice-président ?. Gonzales "Auto-critique de l'action du Fonds social européen" [SEC(86)1915] (nov.?). "Futur financement de la Communauté. Objectifs et obligations (communication de M. Christophersen)" [SEC(86)1856] (07/11). "La réforme des fonds structurels (communication de M. Varfis)" [SEC(86)1857] (07/11). "La PAC et le développement de la Communauté (communication de M. Andriessen)" [SEC(86)1860] (07/11
...