SEC(1986)1875 - OJ 852/2 - Point 6d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport sur les taxes parafiscales appliquées aux produits agricoles Etat des travaux (doc. SEC(86) 1586, 1586/2 et SEC(86) 1901, SEC(86) 1875 et SEC(86) 2012 et 2012/2). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet des mardi 11 novembre 1986 et vendredi 28 novembre 1986
SEC(1986)1875 - OJ 852/2 - Point 6d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport sur les taxes parafiscales appliquées aux produits agricoles Etat des travaux (doc. SEC(86) 1586, 1586/2 et SEC(86) 1901, SEC(86) 1875 et SEC(86) 2012 et 2012/2). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet des mardi 11 novembre 1986 et vendredi 28 novembre 1986
Document date: [1986]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1986/0080
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1986
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport sur les taxes parafiscales appliquées aux produits agricoles Etat des travaux (doc. SEC(86) 1586, 1586/2 et SEC(86) 1901). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 11 novembre 1986. (FRA)
Volume 1986/9013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1986
OJ 852/2 - Point 6d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport sur les taxes parafiscales appliquées aux produits agricoles Etat des travaux (doc. SEC(86) 1586, 1586/2 et SEC(86) 1901, SEC(86) 1875 et SEC(86) 2012 et 2012/2). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet des mardi 11 novembre 1986 et vendredi 28 novembre 1986. (FRA)
TO 852/2 - Punkt 6 VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Betrifft: Bericht über die steuerähnlichen Abgaben auf Agrarerzeugnisse Stand der Arbeiten (Dok. SEK(86) 1586, 1586/2 und SEK(86) 1901, SEK(86) 1875 und SEK(86) 2012 und 2012/2). - Bericht über die Sondersitzung der Kabinettchefs vom Dienstag, dem 11. November 1986, und Freitag, dem 28. November 1986. (DEU)
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French, German